HEBERGEMENT

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH, dont le siège social est situé : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

REALISATION SU SITE

Le design et la conception ont été réalisés par Malika Turin et Thierry CHASTANET pour l'agence C3C

 

DROITS D'AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la société ARCS©.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à ARCS Ingénierie - 49, rue Alexandre DAUDY- 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE et les faire rectifier le cas échéant.

 
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la société ARCS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
La société ARCS n'est tenue que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels la société ARCS n'a aucun contrôle.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à ARCS Ingénierie - 49, rue Alexandre DAUDY - 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE et les faire rectifier le cas échéant.

 

LA SOCIETE

ARCS Ingénierie

49, rue Alexandre DAUDY
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Tél : 05 55 86 29 95
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

siret : 515 339 778 00026